Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 81 trouvées

  1. Question n° 16506 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20652 posée par M. Bernard Piras

    Gestion paritaire des crédits du CNDS

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21072 posée par M. Michel Teston

    Projet de décret relatif au CNDS

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21202 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Maintien d'une gestion paritaire du CNDS

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 11678 posée par M. Alain Fauconnier

    Multiplication des violences lors d'événement sportifs

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24388 posée par M. Michel Savin

    Mise en place du passe sanitaire dans le cadre de la pratique des activités physiques et sportives

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0251S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Versement et remboursement du fonds de compensation billetterie aux clubs professionnels et fédérations sportives

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1017S posée par Mme Céline Brulin

    Dispositif « pass'sport » et collectivités locales

    En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne