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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 25670 posée par M. Jacques Siffre
Encadrement de la natation
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 25871 posée par M. Charles Ginésy
Reconnaissance de la natation comme activité s'exerçant dans un milieu spécifique
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 09308 posée par M. Jean-Marc Pastor
Ouverture des paris sportifs en ligne
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
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Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat
Meilleure promotion de l'handisport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 17006 posée par Mme Colette Giudicelli
Statut fiscal et social des arbitres et juges sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 11377 posée par M. Cyril Pellevat
Formation des guides de montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1103S posée par M. Dominique Théophile
Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0251S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Versement et remboursement du fonds de compensation billetterie aux clubs professionnels et fédérations sportives
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1017S posée par Mme Céline Brulin
Dispositif « pass'sport » et collectivités locales
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier
Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence