Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 15372 posée par M. Michel Giraud

    Organisation de l'ordonnancement des crédits du Fonds national pour le développement du sport

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15513 posée par M. Henri Portier

    Fonds national pour le développement du sport: retard dans l'ordonnancement des crédits

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 04683 posée par M. André Voisin

    Répartition du crédit du fonds national de développement du sport par région

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04804 posée par M. Philippe François

    Baisse des crédits alloués aux clubs sportifs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05134 posée par M. Jacques Legendre

    Part du fonds de développement du sport affectée au Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12453 posée par M. Roger Besse

    Montant des dotations régionales du FNDS

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12921 posée par M. Hubert D'Andigne

    Financement du Fonds national pour le développement du sport

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21144 posée par M. Gérard César

    Fonds national de développement du sport, part régionale et plan sport-emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne