Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 1131G posée par M. Éric Bocquet

    Rapport d'Oxfam et inégalités croissantes en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08752 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Pauvreté des jeunes et des parents isolés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02243 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pauvreté des enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01310 posée par M. Alain Marc

    Paupérisation des jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00518 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Difficultés d'accès aux soins des personnes précaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19641 posée par M. Olivier Cigolotti

    Progression de la pauvreté

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03135 posée par M. Roland Courteau

    Pauvreté en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne