Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
323 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 277 trouvées
-
Question n° 17701 posée par M. Roland Ries
Baisse des crédits pour la restauration des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 19336 posée par M. Michel Teston
Difficultés de la filière ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 19625 posée par M. Bernard Fournier
Situation des entreprises spécialisées dans les monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 19728 posée par M. Gilbert Barbier
Baisse des crédits pour la restauration des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 19930 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Gel des crédits de fonctionnement de l'enseignement supérieur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 46 trouvées
-
Question n° 09955 posée par M. André Vantomme
Financement du PNRU jusqu'en 2013
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20904 posée par Mme Patricia Schillinger
Influence des agences de notation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22824 posée par M. Antoine Lefèvre
Suppression de postes d'agents des finances publiques dans l'Aisne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23227 posée par M. Hervé Maurey
Fonctionnement de l'administration fiscale et comptable
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0348S posée par M. Thierry Foucaud
Dotations horaires globales des établissements d'enseignement secondaire en Seine-Maritime
La question a été transformée.
Pertinence