Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 08636 posée par M. Olivier Roux

    Bourses d'études à l'étranger : statistiques

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00876 posée par M. Marcel Vidal

    Relations entre le département de l'Hérault et la province de Florence

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14665 posée par M. Michel Moreigne

    Protocole " politique sociale " annexé au traité instituant l'Union européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14874 posée par M. Guy Penne

    Eventuelle fermeture du consulat de France à Florence

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0016G posée par Mme Josette Durrieu

    Processus de paix en Bosnie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08551 posée par M. Marcel Vidal

    Echanges entre lycées toscans et languedociens : création de bourses de voyage

    La question est caduque

    Pertinence Très faible