Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 0442S posée par Mme Bernadette Bourzai

Avenir de l'Association pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

12/02/2009
Pertinence
Question n° 11981 posée par M. Jean-François Husson

Formation des apprentis dans les collectivités

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

08/08/2019
Pertinence
Question n° 20701 posée par M. Hervé Maurey

Réponse à la question écrite n° 17596 du 13 août 2020

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

11/02/2021
Pertinence
Question n° 22607 posée par M. Hervé Maurey

Réponse à la question écrite n° 17596 du 13 août 2020

Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

29/04/2021
Pertinence
Question n° 23016 posée par Mme Catherine Belrhiti

Difficultés d'adhésion des établissements publics aux opérateurs de compétences

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

27/05/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 05105 posée par M. Christian Namy

Procédure de dispense des formations de professionnalisation du CNFPT

La question est caduque

07/03/2013
Pertinence
Question n° 12552 posée par M. Christian Namy

Procédure de dispense des formations de professionnalisation du CNFPT

La question est caduque

17/07/2014
Pertinence
Question n° 22143 posée par Mme Isabelle Briquet

Participation financière de Pôle emploi aux formations de secrétaires de mairie remplaçants

La question est caduque

15/04/2021
Pertinence
Question n° 28363 posée par M. Bruno Belin

Formation secrétaire de mairie

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence