Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 16823 posée par M. Daniel Dubois

Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale

Réponse du Ministère de la fonction publique

31/03/2005
Pertinence
Question n° 02414 posée par M. Serge Mathieu

Préoccupations des professionnels territoriaux du sport

Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

19/09/2002
Pertinence
Question n° 06637 posée par M. Alain Vasselle

Accès aux concours de la filière sportive de la fonction publique territoriale

Réponse du ministère : Fonction publique

05/03/1998
Pertinence
Question n° 01477 posée par M. Alain Vasselle

Accès aux concours réservés de la filière sportive de la fonction publique territoriale

Réponse du ministère : Fonction publique

17/07/1997
Pertinence
Question n° 01479 posée par M. Alain Vasselle

Opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Fonction publique

17/07/1997
Pertinence