Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
-
Question n° 23966 posée par Mme Annie David
Modification du décret n°2003-695
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 24689 posée par M. Michel Thiollière
Évolution de la carrière des éducateurs de jeunes enfants
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 25784 posée par M. Jean-Noël Guérini
Perspective de carrière des éducateurs de jeunes enfants
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 05483 posée par M. Thierry Repentin
Extension de la gratification des stagiaires du secteur privé au secteur public
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 14484 posée par M. Jean Louis Masson
Pensions de retraite des secrétaires de mairie-instituteurs
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 21831 posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 12184 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 22484 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Personnels contractuels dans les écoles parisiennes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23988 posée par Mme Dominique Gillot
Statut des professeurs d'enseignement artistique
La question est caduque
Pertinence