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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 27486 posée par M. Michel Dagbert
Situation des ambulanciers hospitaliers
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 20374 posée par M. Roland Courteau
Dysfonctionnements dans les transports routiers et aériens face aux intempéries
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 17649 posée par M. Alain Le Vern
Contrôleurs des transports terrestres
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 17650 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Avenir des contrôleurs des transports terrestres
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 17534 posée par M. Thierry Foucaud
Application de la RGPP aux contrôleurs des transports terrestres
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16177 posée par M. Jean-Claude Requier
Frais de transport pour les agents du secteur public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24819 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Déplacements des personnels de la fonction publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23860 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Déplacements des personnels de la fonction publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21831 posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 19660 posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
La question a été transformée.
Pertinence