Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
-
Question n° 26225 posée par M. Francis Grignon
Conséquences pour les retraités de l'ex-SEITA des modifications successives des statuts et des régimes spéciaux des retraités
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 25840 posée par M. André Vantomme
Évolution des retraites servies aux personnels de l'ex-SEITA
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 25748 posée par M. Jean-Noël Guérini
Reconnaissance du statut des adjoints aux cadres hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 25379 posée par M. Philippe Madrelle
Situation des retraités de la SEITA
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 24747 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Indemnités d'éloignement
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 27041 posée par Mme Élisabeth Lamure
Situation des mutuelles de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27057 posée par M. François-Noël Buffet
Situation des mutuelles de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26990 posée par M. François-Noël Buffet
Mécontentement des techniciens de laboratoire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26922 posée par Mme Élisabeth Lamure
Mécontentement des techniciens de laboratoire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26191 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Possibilités de recul de l'âge de mise à la retraite
La question est caduque
Pertinence