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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 25395 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 21198 posée par M. Loïc Hervé
Situation particulière des assistants d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 12739 posée par Mme Laurence Cohen
Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 03939 posée par Mme Maryvonne Blondin
Situation de précarité des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 03577 posée par Mme Monique Lubin
Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 15553 posée par M. Claude Bérit-Débat
Conditions de l'ouverture des établissements scolaires souhaitée par l'exécutif à partir du 11 mai
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22989 posée par M. Alain Le Vern
Évolution statutaire en catégorie A de la profession d'infirmière scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22906 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Statut des infirmiers de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22187 posée par M. Bernard Piras
Évolution statutaire en catégorie A de la profession d'infirmier(e)s de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22188 posée par M. Philippe Paul
Accès des personnels infirmiers de l'État à la catégorie A de la fonction publique
La question est caduque
Pertinence