Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 86 trouvées
-
Question n° 16981 posée par M. Philippe Mouiller
Place des associations dans la nouvelle organisation territoriale de l'État
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 12467 posée par M. Philippe Mouiller
Place des associations dans la nouvelle organisation territoriale de l'État
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 08557 posée par M. Roger Karoutchi
Participation des agents publics dans les associations
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 19675 posée par Mme Chantal Deseyne
Mise à la disposition d'une association d'une piscine par une collectivité
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 18841 posée par M. Louis Pinton
Financement des associations départementales de maires par les départements.
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 19638 posée par Mme Chantal Deseyne
Mise de locaux communaux à disposition des associations
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12186 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir du soutien départemental à l'union des maires de l'Aisne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03039 posée par M. Thierry Repentin
Statut juridique des jeunes employés dans les chantiers éducatifs organisés par les collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08746 posée par M. Alain Dufaut
Rattachement administratif des associations syndicales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02107 posée par Mme Valérie Létard
Agrément des organismes chargés des oeuvres sociales des personnels de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence