Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 31988 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nomination de femmes dans des emplois de responsabilité

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14990 posée par M. Bernard Plasait

    Place des femmes dans le monde professionnel

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14046 posée par M. Emmanuel Hamel

    Assassinat d'une femme gardien de la paix

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01411 posée par M. Paul Kauss

    Fonction publique territoriale : horaires de travail des femmes enceintes

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03328 posée par M. Xavier de Villepin

    Travail des femmes françaises à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20190 posée par M. Marcel Vidal

    Place des femmes dans la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne