Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 06342 posée par Mme Laure Darcos

    Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes concernant l'avenir de leur profession

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08151 posée par Mme Laure Darcos

    Mise en oeuvre du régime indemnitaire des ingénieurs et techniciens territoriaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08251 posée par Mme Laure Darcos

    Conditions d'attribution de l'indemnité de résidence aux fonctionnaires

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13376 posée par Mme Laure Darcos

    Reconnaissance de la pratique avancée infirmière

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23539 posée par Mme Laure Darcos

    Formation des ambulanciers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22230 posée par Mme Laure Darcos

    Conforter et promouvoir le volontariat des sapeurs-pompiers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25488 posée par Mme Laure Darcos

    Modalités d'indemnisation des agents placés en congé de longue maladie et de longue durée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11426 posée par Mme Laure Darcos

    Situation des établissements de santé privés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible