Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 01704 posée par M. Roland du Luart

    Regroupement de propriétaires au sein de coopératives forestières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01708 posée par M. Roland du Luart

    Expansion des coopératives forestières

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03390 posée par M. Roland du Luart

    Mesures pour éviter l'assimilation irrégulière de recettes fiscales à des fonds de concours

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05099 posée par M. Roland du Luart

    Financement de l'institut pour le développement forestier

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05107 posée par M. Roland du Luart

    Aides budgétaires pour permettre le débardage en zone de montagne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 01702 posée par M. Roland du Luart

    Fonds forestier national: comité consultatif

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03392 posée par M. Roland du Luart

    Mesures pour améliorer la gestion du fonds forestier national

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne