Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 15415 posée par M. Louis De La Forest

    Retour du trois-mâts "Belem" dans sa région d'origine

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15416 posée par M. Louis De La Forest

    Exportations des productions bretonnes: coût des transports

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10846 posée par M. Louis De La Forest

    Cité scolaire de Beaumont (Redon): situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10850 posée par M. Louis De La Forest

    Ecole d'infirmières de Fougères: situation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10851 posée par M. Louis De La Forest

    Situation d'une entreprise de Rennes

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08037 posée par M. Louis De La Forest

    Dérégionalisation de la banque de Bretagne

    La question a été retirée

    Pertinence Forte