Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 06294 posée par M. Jean-Claude Merceron

Agrément des établissements de formation en ostéopathie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013
Pertinence
Question n° 05076 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Dispositif de formation des ostéopathes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 04784 posée par M. Robert Tropeano

Encadrement de la profession d'ostéopathe

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04882 posée par M. François-Noël Buffet

Conditions de formation des ostéopathes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04609 posée par M. Philippe Dallier

Dispositif de formation des ostéopathes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24161 posée par M. Max Brisson

Refus de renouvellement d'agrément du collège d'ostéopathie du Pays basque

La question est caduque

05/08/2021
Pertinence
Question n° 19034 posée par M. Jean Louis Masson

Formation en ostéopathie

La question est caduque

26/11/2015
Pertinence
Question n° 17662 posée par M. Jean Louis Masson

Formation en ostéopathie

La question est caduque

20/08/2015
Pertinence
Question n° 22712 posée par M. Roland Courteau

Qualité des soins de l'ostéophatie

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 22005 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Préoccupations des étudiants en ostéopathie

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence