Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 06621 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Création d'un fonds structurel d'intervention pour l'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05216 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Représentation de retraités dans les organismes sociaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04778 posée par M. Emmanuel Hamel

    Attributions d'ordre économique des institutions représentatives du personnel

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03860 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rapport du CES sur l'allongement de la durée des mandats des membres du comité d'entreprise

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26900 posée par M. Bernard Lemarié

    Secteur tertiaire: conséquences de la division du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06069 posée par M. Edouard Le Jeune

    Admission de la Fédération nationale des décorés du travail au sein du Conseil économique et social

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06073 posée par M. Pierre Schiele

    Admission de la Fédération nationale des décorés du travail au sein du Conseil économique et social

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05960 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Admission au sein du Conseil économique et social de la Fédération nationale des décorés du travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible