Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

Question n° 02509 posée par M. André Fosset

Rapport sur la formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

26/08/1993
Pertinence
Question n° 02385 posée par M. André Fosset

Primes aux accédants à la propriété du département de Maine-et-Loire

Réponse du ministère : Logement

05/08/1993
Pertinence
Question n° 01012 posée par M. André Fosset

Dégradation des paysages aux alentours de la gare du Nord

Réponse du ministère : Équipement

13/05/1993
Pertinence
Question n° 01027 posée par M. André Fosset

Application de la loi relative au contrôle technique des véhicules automobiles

Réponse du ministère : Équipement

13/05/1993
Pertinence
Question n° 00732 posée par M. André Fosset

Coût et résultats de la campagne en faveur de l'enseignement professionnel

Réponse du ministère : Éducation

06/05/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24184 posée par M. André Fosset

Création de centres de contrôle technique

La question est caduque

24/12/1992
Pertinence
Question n° 22832 posée par M. André Fosset

Environnement de la gare du Nord

La question est caduque

17/09/1992
Pertinence
Question n° 14815 posée par M. André Fosset

Acquisition de biens fonciers et immobiliers par des étrangers

La question est caduque

18/04/1991
Pertinence
Question n° 14019 posée par M. André Fosset

Création d'une instance nationale sur l'évolution des métiers

La question est caduque

28/02/1991
Pertinence
Question n° 26658 posée par M. André Fosset

Hauts-de-Seine: sécurité de l'ensemble des habitants

La question est caduque

31/10/1985
Pertinence