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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 20053 posée par M. André Fosset
Organisation de la communication du service public
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 19991 posée par M. André Fosset
Etat de réalisation du " grand chantier " du centre de conférences internationales de Paris
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 19816 posée par M. André Fosset
Suppression du traitement attaché à la médaille militaire
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 19747 posée par M. André Fosset
Politique gouvernementale pour les retraites
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 19625 posée par M. André Fosset
Nombre de demandeurs d'emploi
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 20379 posée par M. André Fosset
Participation des fonctionnaires des DOM à la réunion nationale destinée à contribuer à la lutte contre le chômage
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20181 posée par M. André Fosset
Ouverture d'un dossier concernant l'électronique automobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20054 posée par M. André Fosset
Bilan du fonctionnement d'Orlyval
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19948 posée par M. André Fosset
Réforme de la communication dans les services publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19951 posée par M. André Fosset
Signature du contrat d'objectif entre le Commissariat à l'énergie atomique et les ministères de tutelle
La question est caduque
Pertinence