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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 04308 posée par M. André Fosset
Avenir financier de l'Association pour la gestion de la structure financière
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 04185 posée par M. André Fosset
Mise en place des expérimentations de " caisses pivots " pour le recouvrement des cotisations des travailleurs indépendants
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03959 posée par M. André Fosset
Avancement de la date de versement des cotisations sociales pour les petites entreprises
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03746 posée par M. André Fosset
Loi-cadre relative à une politique globale de la famille
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 03749 posée par M. André Fosset
Allocation supplémentaire de fonds national de solidarité
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 24110 posée par M. André Fosset
Marchés d'équipements hospitaliers en matériel lourd d'imagerie médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21464 posée par M. André Fosset
Politique familiale française
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19318 posée par M. André Fosset
Perspectives de travail du comité consultatif de l'économie sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18213 posée par M. André Fosset
Insertion professionnelle des jeunes et extension de l'aide sociale à l'enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28184 posée par M. André Fosset
Prise en compte des années de guerre et de captivité par l'IRCANTEC
La question est caduque
Pertinence