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447 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 399 trouvées
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Question n° 0308S posée par M. Claude Biwer
Coût du développement de l'énergie éolienne
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 1450G posée par M. Guillaume Gontard
Taxe sur les transactions financières
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1479G posée par M. Bernard Jomier
Gestion de la crise sanitaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1481G posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Politique du Gouvernement en matière de solidarités
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1496G posée par M. Daniel Salmon
Amazon et commerce en ligne
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 19565 posée par M. Guy Benarroche
Élevage de visons
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20179 posée par M. Guy Benarroche
Centrale biomasse de Gardanne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20477 posée par M. Joël Labbé
Hébergement des familles déboutées du droit d'asile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21424 posée par M. Jacques Fernique
Projet éolien de Sarre-et-Eichel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21664 posée par M. Guy Benarroche
Aide médicale d'État et permanences d'accès aux soins de santé
La question est caduque
Pertinence