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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 0308S posée par M. Claude Biwer
Coût du développement de l'énergie éolienne
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 1382S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Situation en Palestine
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
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Question n° 1473S posée par M. Guy Benarroche
Contournement d'Arles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1564S posée par Mme Sophie Taillé-Polian
Enjeux liés à la création d'une régie publique de l'eau dans neuf communes du Val-de-Marne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
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Question n° 1618S posée par M. Daniel Salmon
Projet de contournement routier de Vitré
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 2031S posée par M. Guillaume Gontard
Exigences de la France en matière de respect des droits humains dans le cadre de sa relation bilatérale avec l'Égypte
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2189S posée par Mme Monique de Marco
Devenir des conseillers numériques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0022S posée par M. Guillaume Gontard
Situation critique des hôpitaux grenoblois
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0599S posée par M. Guillaume Gontard
Mouvement social dans les écoles d'architecture
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0889S posée par Mme Mélanie Vogel
Pérennisation de la commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants
La question a été retirée
Pertinence