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264 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 247 trouvées
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Question n° 18257 posée par M. Charles Descours
Aménagement hydraulique de l'Isère à l'aval de Grenoble par EDF
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 00606 posée par M. Louis Souvet
Exploitation des terres agricoles françaises par les Suisses en zones frontalières
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte
Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03423 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Diffusion des prévisions météorologiques européennes
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 04040 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Campagne d'information sur les accidents domestiques des enfants
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 12773 posée par M. Pierre Laffitte
Conséquences de l'accroissement de la région parisienne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0220S posée par M. Charles Descours
Site d'implantation d'une nouvelle usine de fabrication de semi-conducteurs de SGS Thomson
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 13267 posée par M. Jean Boyer
Centres d'hébergement et de réinsertion sociale de l'Isère
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 30561 posée par M. Jacques Peyrat
Enseignement de l'histoire de l'art à Nice
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01436 posée par M. Jacques Peyrat
Création d'une cour d'appel à Nice
La question a été transformée.
Pertinence