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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
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Question n° 05720 posée par M. Michel Giraud
Val-de-Marne: impossibilité de réception des cinquième et sixième chaînes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05762 posée par M. Michel Giraud
Installation d'un réémetteur de télévision à Chennevières (Val-de-Marne)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00434 posée par M. Robert Vizet
Prolongement de la ligne " C " du RER
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 07835 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Fermeture du centre d'examen des permis de conduire des bateaux à moteur de l'Essonne
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10921 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Construction d'un grand stade
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0460S posée par M. Michel Billout
Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 07446 posée par M. Michel Billout
Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24450 posée par M. Pierre Laurent
Conséquences néfastes résultant de la loi d'orientation des mobilités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10250 posée par M. Aymeric Durox
Développement de l'aérodrome de Melun-Villaroche
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 10705 posée par M. Michel Laugier
Assujettissement fiscal des organes déconcentrés des fédérations sportives
En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence