Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 0503S posée par M. Bernard Frimat

    Plan de renforcement de la recherche dans la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0270S posée par M. Paul Loridant

    Fermeture de laboratoires de recherche du plateau de Saclay

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04638 posée par M. Marcel Debarge

    Avenir des emplois de recherche en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00420 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de la recherche publique en Ile-de-France

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27994 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réseau national des technologies logicielles

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27712 posée par M. René Trégouët

    Synchrotron et nouvelle dynamique de la recherche française

    La question est caduque

    Pertinence Très faible