Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 02404 posée par Mme Agnès Canayer

    Entrée du tétraméthyl bisphénol F dans le marché européen

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01786 posée par Mme Agnès Canayer

    Collecte de pneus usagers

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01798 posée par Mme Agnès Canayer

    Contraintes pour les services d'assainissement collectif

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14154 posée par Mme Agnès Canayer

    Situation du cirque animalier itinérant

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09645 posée par Mme Agnès Canayer

    Gel des financements octroyés au plan biodiversité

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14724 posée par Mme Agnès Canayer

    Reconnaissance de la profession de paysagiste concepteur

    La question est caduque

    Pertinence Faible