Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 17437 posée par M. Éric Kerrouche

    Commande de masques par l'État dans le cadre de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16316 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Situation des personnes sourdes ou malentendantes en temps de crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15737 posée par M. Éric Kerrouche

    Commande de masques par l'État dans le cadre de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15747 posée par M. Patrice Joly

    Ambulanciers et épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15581 posée par Mme Martine Filleul

    Difficulté d'accès à l'interruption volontaire de grossesse pendant la crise sanitaire

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16883 posée par M. Yves Daudigny

    Patients des hôpitaux psychiatriques et confinement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13936 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Cotisations donnant droit pour un pensionné d'une retraite française à la prise en charge de ses soins de santé en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne