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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 208 trouvées
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Question n° 01631 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Solitude des personnes âgées
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0072G posée par M. Bernard Jomier
Généralisation du tiers payant
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 01896 posée par Mme Laurence Rossignol
Statut des conseillers conjugaux et familiaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01928 posée par M. Jérôme Durain
Conséquences de la prescription du distilbène
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01985 posée par M. Roland Courteau
Messages publicitaires portant sur les boissons et les produits alimentaires les plus gras, salés ou sucrés
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 01845 posée par M. Jean-Yves Roux
Reprise d'études universitaires de médecine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06019 posée par M. Victorin Lurel
Rapport relatif à la lutte contre les addictions outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06495 posée par M. Olivier Jacquin
Mercenaires dans l'hôpital public et zone transfrontalière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07755 posée par M. Claude Bérit-Débat
Prise en charge des traitements dits de confort pour les personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09016 posée par M. Yves Daudigny
Traitement des patients atteints d'un cancer de la prostate à bas risque
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence