Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 1429G posée par M. Yves Daudigny

    Psychiatrie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1403G posée par Mme Éliane Assassi

    Devenir de la réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16542 posée par Mme Victoire Jasmin

    Fracture numérique et fracture sociale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15835 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Réponse de la France à l'appel à l'aide de la Chine pour la lutte contre le coronavirus

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1277G posée par M. Rémi Féraud

    Annonce du plan de déconfinement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17660 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation résultant de l'application dans le temps des dispositions dérogatoires au droit des sociétés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17379 posée par M. Franck Montaugé

    Leçons de la gestion des masques contre le virus pour la gestion des pastilles d'iode stable face à la radioactivité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0173S posée par M. Roland Courteau

    Prévention et lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible