Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 17626 posée par Mme Laurence Rossignol

Dérogation accordée au Puy du Fou

Réponse du Ministère de la culture

27/08/2020
Pertinence
Question n° 17259 posée par Mme Laurence Rossignol

Situation des patients atteints de déficits immunitaires primitifs

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/07/2020
Pertinence
Question n° 13810 posée par Mme Laurence Rossignol

Financement de l'hébergement d'urgence

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13285 posée par Mme Laurence Rossignol

Disparition de la mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Premier ministre

28/11/2019
Pertinence
Question n° 08938 posée par Mme Laurence Rossignol

Posture de l'administration fiscale vis-à-vis de l'activité des personnes prostituées

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

14/02/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17394 posée par Mme Laurence Rossignol

Recrudescence d'accidents du travail depuis le déconfinement

La question est caduque

23/07/2020
Pertinence
Question n° 15078 posée par Mme Laurence Rossignol

Pénuries de médicaments

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 09937 posée par Mme Laurence Rossignol

Zonage des médecins généralistes établi par l'agence régionale de santé dans l'Oise

La question est caduque

11/04/2019
Pertinence