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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 1297S posée par M. Patrice Joly
Conditions sanitaires dans la Nièvre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1285S posée par Mme Sabine Van Heghe
Difficultés des entreprises adaptées accentuées par la crise économique liée au Covid-19
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 1192S posée par M. Didier Marie
Avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1174S posée par Mme Laurence Rossignol
Déremboursement de l'elmiron
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1146S posée par Mme Nadine Grelet-Certenais
Situation critique du service de réanimation pédiatrique du centre hospitalier du Mans
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1283S posée par Mme Laurence Rossignol
Décret mettant en oeuvre l'expérimentation du cannabis à usage médical
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0346S posée par M. Gilbert Roger
Baisse des crédits alloués au budget opérationnel de programme 177
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0173S posée par M. Roland Courteau
Prévention et lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence