Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 17806 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation et propositions des gîtes de France dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

10/09/2020
Pertinence
Question n° 16017 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation et propositions des gîtes de France dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

14/05/2020
Pertinence
Question n° 14939 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes charentais face à la pandémie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

02/04/2020
Pertinence
Question n° 14627 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Aide alimentaire européenne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

05/03/2020
Pertinence
Question n° 14491 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Gestion des différents numéros d'appels d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

La question est caduque

10/09/2020
Pertinence
Question n° 13183 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Vente de bière à forte teneur en alcool

La question est caduque

21/11/2019
Pertinence
Question n° 12242 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Accompagnement des proches de malades alcooliques

La question est caduque

19/09/2019
Pertinence