Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 90 trouvées
-
Question n° 11510 posée par M. Bruno Belin
Rumeur sur la vente de Biogaran
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 11523 posée par Mme Françoise Dumont
Risques liés à une vente à l'étranger du géant français des médicaments génériques Biogaran
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 03417 posée par Mme Françoise Férat
Financement de l'éducation à l'alimentation auprès de la jeunesse
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 02294 posée par M. Michel Laugier
Taxation du tabac
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 01685 posée par M. Jean-Yves Roux
Avenir des boutiques et commerces vendant du cannabidiol
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 10590 posée par Mme Vivette Lopez
Mécontentement exprimé par les buralistes au sujet du développement du tabac de contrebande dans les épiceries dites de nuit
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
-
Question n° 05766 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Conséquences de la radiation de molécules de la liste en sus et santé des Français
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 28059 posée par M. Michel Laugier
Taxation du tabac
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21917 posée par M. Laurent Somon
Nombre de lits actifs en réanimation et politique de santé publique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20484 posée par Mme Sylviane Noël
Inquiétudes des couturières indépendantes suite à l'interdiction du port des masques artisanaux en tissu
La question est caduque
Pertinence