Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 1282S posée par M. Guillaume Gontard

Mesures de contrôle et alternatives au nitrate d'ammonium

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

24/09/2020
Pertinence
Question n° 1053G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Récentes inondations dans le sud de la France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/11/2019
Pertinence
Question n° 1064G posée par M. Henri Leroy

Inondations dans le Sud-Est

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/11/2019
Pertinence
Question n° 1022G posée par M. Bernard Buis

Tremblement de terre dans la Drôme

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/11/2019
Pertinence
Question n° 12975 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Assouplissement réglementaire des contrôles des risques industriels

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/11/2019
Pertinence