Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

Avenir des pôles de compétitivité

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

02/03/2005
Pertinence
Question n° 1054S posée par M. Gérard Cornu

Révision tarifaire du service courrier de La Poste

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

25/05/2006
Pertinence
Question n° 0439S posée par M. René-Pierre Signé

Avenir de La Poste

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

12/02/2009
Pertinence
Question n° 0543S posée par M. Christian Cambon

Transparence tarifaire des prestations des syndics de copropriété

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

30/04/2009
Pertinence
Question n° 0622S posée par M. Yannick Botrel

Situation du site de production RFS de Lannion

Réponse du Ministère chargé de l'industrie

17/09/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 1584S posée par M. Michel Berson

Avenir de la société Altis basée à Corbeil-Essonnes

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 1276S posée par Mme Catherine Belrhiti

Avenir de l'usine GGB de Dieuze

La question a été retirée

03/09/2020
Pertinence
Question n° 0127S posée par M. Didier Rambaud

Rehaussement du plafond de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique pour 2023

La question a été retirée

01/09/2022
Pertinence