Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 0457G posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Droit aux vacances pour les jeunes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0302G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Relations entre l'éducation nationale et les géants d'internet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0297G posée par Mme Mireille Jouve

    Scolarité des jeunes enfants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0236G posée par M. Christian Manable

    Carte scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0237G posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation de l'enseignement dans le primaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

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