Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 16946 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Sûreté de la centrale nucléaire de Golfech

Réponse du Ministère de la transition écologique

25/06/2020
Pertinence
Question n° 1053G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Récentes inondations dans le sud de la France

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/11/2019
Pertinence
Question n° 1064G posée par M. Henri Leroy

Inondations dans le Sud-Est

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

28/11/2019
Pertinence
Question n° 12975 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Assouplissement réglementaire des contrôles des risques industriels

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

07/11/2019
Pertinence
Question n° 11254 posée par M. Jean-François Rapin

Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

04/07/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14716 posée par M. Yves Daudigny

Cybercriminalité des espèces sauvages protégées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/03/2020
Pertinence
Question n° 13897 posée par Mme Françoise Férat

Cybercriminalité et espèces animales sauvages

La question est caduque

23/01/2020
Pertinence
Question n° 06494 posée par Mme Nathalie Delattre

Prévention du risque incendie au sein des parcs photovoltaïques

La question est caduque

02/08/2018
Pertinence
Question n° 25856 posée par M. Daniel Gremillet

Détention et port d'armes à poing pour les lieutenants de louveterie

La question est caduque

25/05/2017
Pertinence