Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 1451S posée par Mme Colette Giudicelli

Formation des médecins à l'identification et au signalement des situations de maltraitance

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

19/05/2016
Pertinence
Question n° 12900 posée par M. François Patriat

Autoriser le don du sang pour tous

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

07/08/2014
Pertinence
Question n° 05644 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Accidents de la vie courante : création d'une base de données

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/04/2013
Pertinence
Question n° 05605 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Médecine anthroposophique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 0353S posée par M. Roger Madec

Expérimentation d'une salle de consommation à moindres risques à Paris

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

21/02/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19063 posée par Mme Patricia Schillinger

Soirées "skins party"

La question est caduque

23/06/2011
Pertinence
Question n° 16256 posée par M. François Rebsamen

Lutte contre les violences faites aux femmes

La question est caduque

02/12/2010
Pertinence
Question n° 10731 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre la pauvreté chez les jeunes

La question est caduque

05/11/2009
Pertinence