Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 27003 posée par M. Michel Savin

Situation des sages-femmes de la fonction publique territoriale

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

03/03/2022
Pertinence
Question n° 2079S posée par M. Michel Savin

Reconnaissance du métier de prothésiste dentaire clinicien

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

20/01/2022
Pertinence
Question n° 22955 posée par M. Michel Savin

Difficultés d'accès aux traitements adaptés pour les patientes souffrant de cancers du sein triple négatif

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/05/2021
Pertinence
Question n° 1315S posée par M. Michel Savin

Mise en oeuvre du bilan d'activité physique dans le parcours de soins post-cancer

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

15/10/2020
Pertinence
Question n° 16224 posée par M. Michel Savin

Prime pour les aides à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

21/05/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21131 posée par M. Michel Savin

Reconnaissance du métier de prothésiste dentaire clinicien

La question est caduque

25/02/2021
Pertinence
Question n° 16047 posée par M. Michel Savin

Mise en place du télésoin pour l'orthoptie

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 14814 posée par M. Michel Savin

Déremboursement des médicaments homéopathiques

La question est caduque

19/03/2020
Pertinence