Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 27256 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Revalorisation des sages-femmes territoriales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

17/03/2022
Pertinence
Question n° 24867 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 23208 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Situation des assistantes maternelles

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

10/06/2021
Pertinence
Question n° 12882 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Aide à domicile en milieu rural

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

31/10/2019
Pertinence
Question n° 08844 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Hypnothérapie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/02/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25348 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Collecte des déchets d'activité de soins à risque infectieux

La question est caduque

11/11/2021
Pertinence
Question n° 24868 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Politique familiale et diminution de la natalité en France

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 18526 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Recrutement des services de soins infirmiers à domicile

La question est caduque

29/10/2020
Pertinence