Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 06319 posée par M. Roland Courteau

    Manuels scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0240G posée par Mme Raymonde Le Texier

    Représentation de la diversité

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0832S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Identité de genre et statut des personnes transsexuelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0058A posée par Mme Bariza Khiari

    Dispositifs de lutte contre les discriminations

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0018G posée par Mme Michelle Meunier

    Lutte contre les discriminations

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0056A posée par Mme Bariza Khiari

    Dispositifs de lutte contre les discriminations

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04995 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des droits de l'homme en France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible