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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 24210 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Prise en charge des frais de déplacement liés aux championnats nationaux
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 19969 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Politique de la SNCF vis-à-vis des enfants voyageant en groupes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 10600 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Conditions d'utilisation de la carte vermeil
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06004 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
SNCF : réforme de l'organisation du service des bagages enregistrés
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 20007 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Conditions faites aux collectivités locales pour les transports d'enfants partant en séjour de vacances
La question a été retirée
Pertinence