Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 18177 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Restauration scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17247 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Réglementation du droit d'usage à l'école de programmes audiovisuels déjà diffusés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14321 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Décharges de service des directions d'écoles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14322 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Violence scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12775 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Situation de l'université Paris-X Nanterre (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18456 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Situation de l'unité de formation et de recherche d'études anglo-américaines de Nanterre-Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13917 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Projet de pôle universitaire des Hauts-de-Seine en liaison avec les entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10944 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Difficultés d'accueil des jeunes bacheliers dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10642 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Hauts-de-Seine : titularisation différée d'un instituteur atteint du SIDA

    La question est caduque

    Pertinence Faible