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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 14087 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Conditions d'accueil au centre d'hébergement et d'accueil des personnes sans-abri de Nanterre (Hauts-de-Seine)
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 19969 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Politique de la SNCF vis-à-vis des enfants voyageant en groupes
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 18471 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Statut des architectes des Bâtiments de France
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 15688 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Enseignants de la conduite automobile
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 15615 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Expulsions de locataires dans les Hauts-de-Seine
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20007 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Conditions faites aux collectivités locales pour les transports d'enfants partant en séjour de vacances
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01502 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis
Révocation d'un machiniste de la RATP
La question est caduque
Pertinence