Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 07968 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Conditions d'accueil des personnes âgées au centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16894 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Augmentation du forfait hospitalier

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11636 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Statut du personnel ouvrier de l'hôpital Antoine-Béclère à Clamart (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04587 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Implantation des scanographes autorisés dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02016 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Développement du service public hospitalier

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18178 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Hôpital Foch

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10520 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Financement des équipements hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10521 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Liste des établissements hospitaliers ayant eu recours à la souscription publique pour le financement de leurs équipements

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08959 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Souscription publique et rôle de l'Etat

    La question est caduque

    Pertinence Faible