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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 0952S posée par M. Guillaume Gontard
Avenir du glacier de la Girose dans les Alpes
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 09088 posée par M. Daniel Salmon
Zéro artificialisation nette et référentiel de gendarmerie
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0882S posée par M. Ronan Dantec
Situation du collège rural de Corlay
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0839S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Extension et enfouissement des gravières en Basse-Ariège
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0406G posée par M. Ronan Dantec
Démission du maire de Saint-Brevin-les-Pins et lutte contre l'extrême droite
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11469 posée par M. Grégory Blanc
Remédier aux carences en « Mon accompagnateur rénov' »
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 10606 posée par M. Grégory Blanc
Offre de transports pour le projet de centre pénitentiaire Loire-Authion
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03499 posée par M. Guillaume Gontard
Demande d'un moratoire sur tous les projets routiers et autoroutiers
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02751 posée par M. Thomas Dossus
Inutilité du projet d'autoroute de la Loire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02754 posée par M. Thomas Dossus
Impact environnemental du projet d'aménagement de la route départementale RD 924 dans l'Orne
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence