Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 1742G posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation des travailleurs des plateformes numériques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 2045G posée par M. Pascal Savoldelli

    Revenu d'engagement des jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  3. Question n° 2050G posée par Mme Monique Lubin

    Revenu d'engagement des jeunes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé

    Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 2092G posée par M. Sebastien Pla

    Travailleurs pauvres

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21171 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

    Détournement des missions de l'inspection du travail au nom de « la lutte contre le séparatisme »

    La question a été transformée.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06911 posée par Mme Mélanie Vogel

    Conditions de travail dégradées des correspondants de presse français à l'étranger

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0840S posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Enjeux budgétaires autour du maintien de l'expérimentation « territoires zéro chômeur longue durée »

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1218S posée par Mme Antoinette Guhl

    Publication d'un rapport d'évaluation de l'expérimentation de l'entreprise d'insertion par le travail indépendant

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11113 posée par Mme Antoinette Guhl

    Baisse de la contribution au développement de l'emploi

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte