Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 1753G posée par M. Guillaume Gontard

    Filière photovoltaïque

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22115 posée par M. Guillaume Gontard

    Gestion des forêts publiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1836G posée par M. Guillaume Gontard

    Révision de l'article 1er de la Constitution

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 25703 posée par M. Guillaume Gontard

    Cruauté de la vénerie sous terre du blaireau

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  5. Question n° 2060S posée par M. Guillaume Gontard

    Délais de versement de MaPrimeRénov' et différentes difficultés rencontrées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25707 posée par M. Guillaume Gontard

    Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27139 posée par M. Guillaume Gontard

    Sécurité des activités en montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 01568 posée par M. Guillaume Gontard

    Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 03499 posée par M. Guillaume Gontard

    Demande d'un moratoire sur tous les projets routiers et autoroutiers

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 08324 posée par M. Guillaume Gontard

    Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Très forte